Dernière mise à jour : 9 avril 2025
1. Préambule
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2. Objet du Site
Le Site a pour objet de présenter les services offerts par Les armoires Hamel, notamment la conception, la fabrication et l'installation d'armoires de cuisine sur mesure et de vanités de salle de bain. Il permet également aux Utilisateurs de consulter nos réalisations et de nous contacter pour obtenir des informations ou une soumission.
3. Accès et Utilisation du Site
Nous nous efforçons d'assurer un accès continu au Site, mais ne pouvons garantir une disponibilité ininterrompue. L'accès peut être suspendu temporairement pour maintenance, mise à jour ou pour toute autre raison, sans préavis.
Vous vous engagez à utiliser le Site conformément à sa destination, aux présentes Conditions et aux lois en vigueur. Il est interdit d'utiliser le Site à des fins illégales, frauduleuses, ou de manière à porter atteinte aux droits de Les armoires Hamel ou de tiers.
4. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu présent sur le Site, incluant, sans s'y limiter, les textes, images, photographies (notamment celles de nos réalisations), logos (incluant le logo Les Armoires Hamel), graphiques, vidéos, et codes sources (ci-après le "Contenu"), est la propriété exclusive de Les armoires Hamel ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle applicables au Canada et à l'international.
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5. Collecte de Données Personnelles et Politique de Confidentialité
La collecte et le traitement des renseignements personnels que vous pourriez nous fournir via le Site (par exemple, via le formulaire de contact ou de demande de soumission) sont régis par notre Politique de Confidentialité [Insérer le lien vers votre Politique de Confidentialité ici]. Cette politique explique comment nous collectons, utilisons, divulguons et protégeons vos renseignements personnels, conformément aux exigences de la Loi 25 au Québec. Nous vous invitons à la consulter attentivement. L'utilisation de témoins de connexion (cookies) est également décrite dans notre Politique de Confidentialité.
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7. Exonération de Garantie
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8. Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Les armoires Hamel, ses associés (Martin Hamel, Danny Hamel), ses employés ou ses agents ne pourront être tenus responsables de tout dommage direct, indirect, accessoire, consécutif ou spécial (y compris la perte de profits, de données ou d'opportunités) découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site ou son Contenu, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.
9. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment et sans préavis. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site, avec indication de la date de dernière mise à jour. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les Conditions. Votre utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces nouvelles Conditions.
10. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la Province de Québec et aux lois fédérales du Canada qui y sont applicables. Tout litige découlant de l'application ou de l'interprétation de ces Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Québec, Province de Québec.
11. Contact
Pour toute question concernant les présentes Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter à : Les armoires Hamel, S.E.N.C.
Courriel : cindy@lesarmoireshamel.com
Téléphone : +1 (438) 508-6854